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CONSEIL MUNICIPAL

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Publié le 06/04/2021

J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le

LUNDI 12 AVRIL 2021 à 19h30, salle Maison Rouge.

 

Ordre du Jour :

Minute de silence en mémoire de Jean-Denis FINOT.

  • Affaires générales :

Installation d’un nouveau conseiller municipal

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 12 février 2021

Délibération n° 15-2021 : composition des commissions thématiques

Délibération n° 16-2021 : modification du régime indemnitaire de la filière administrative – ajout personnel stagiaire et agents contractuels

Délibération n° 17-2021 : modification du régime indemnitaire de la filière technique – ajout personnel stagiaire et agents contractuels

Délibération n° 18-2021 : adhésion au Groupement d’Intérêt public ID 77

Compte-rendu du comité de pilotage Ecoles du 12 mars 2021 (annexe 1)

Compte-rendu de la commission du 8 avril 2021

Délibération n° 19-2021 : adhésion au Fonds de Solidarité Logement

  • Développement durable, travaux et Urbanisme :

Compte-rendu de la commission du 2 avril 2021

Délibération n° 20-2021 : autorisation signature accord-cadre pour les travaux de voirie

Délibération n° 21-2021 : décisions du Maire pour signature marchés de prestations d’entretien des espaces extérieurs

Délibération n° 22-2021 : adhésion au programme « Petites Villes de Demain »

Délibération n° 23-2021 : rétrocession à la commune par transfert amiable après réalisation des voirie et parties communes du lotissement privé « Champ Bodor à Echampeu »

  • Finances et Vie économique :

Point sur les activités de la délégation.

Délibération n° 24-2021 : vote des taux d’imposition des taxes foncières année 2021 suite à la suppression de la taxe d’habitation

Délibération n° 25-2021 : demande de subvention – DSIL : projet de réhabilitation de l’étanchéité des bâtiments publics

Délibération n° 26-2021 : demande de subvention – DSIL : éclairage du gymnase

  • Cérémonies, évènements et fêtes :

Point sur les activités de la délégation.

  • Sécurité, Culture, Sport et Vie associative :

Point sur les activités de la délégation.

Questions et informations diverses.