Place de Verdun
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DELIBERATIONS 2024

  • Conseil municipal du 29 février 2024 :

Validation du projet de travaux concernant le réseau d’éclairage public - programme 2024 sur les secteurs EP 10 et 12 :

Validation du projet d’investissement concernant la réfection intégrale de la toiture de la mairie - demande de subvention de l’Etat :

Validation du lancement de la consultation des Zones d’accélération des énergies renouvelables :

Vœu concernant le ramassage des biodéchets :

Règlement Budgétaire et Financier M57 :

Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2024 :

Approbation du projet de convention de gestion de flux TMH et Habitat77 :

Approbation et autorisation de signature de la Convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne :

  • Conseil municipal du 4 avril 2024 : 

Approbation du PLU

Maintien du permis de démolir et de l’autorisation de clôture

Maintien de l’autorisation préalable pour la création de plusieurs locaux à usage d’habitation dans un immeuble existant

Maintien du droit de préemption urbain (DPU)

Bilan de la consultation et validation des ZAER 

Modification des tarifs de la salle Maison Rouge

Modification des tarifs de la Salle du Parc

Validation des subventions de fonctionnement aux associations 2024 

Tarification exceptionnelle pour une location de la salle Maison Rouge a une association (RGC)

Tarification de l’enlèvement des déchets lors de la Fête Foraine

Création d'un poste d'adjoint d'animation

 Revalorisation du tarif de la restauration scolaire 

Frais de fonctionnement 2023-2024

Règlement intérieur de la restauration scolaire 

Règlement intérieur des activités périscolaires

Subvention allouée à l’école Bellevue

Subvention allouée à l’école Monet-Des

Subvention allouée à l’école Saint-Albert

Subvention exceptionnelle à l’école Monet-Dès pour la classe de découverte 2024

Approbation du compte de gestion du receveur au titre de l’exercice 2023

Approbation du compte administratif 2023

Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget communal

Adoption des restes-à-réaliser 2023 du budget communal

Bilan des acquisitions et cessions immobilière du budget communal 2023

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024

Fongibilité des crédits   

Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2024 

Vote du budget unique 2024

Validation des plans d'actions dans le cadre du FAC

Conseil municipal du 22 avril 2024 :