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DELIBERATIONS 2025

Conseil Municipal du 12 février 2025

Délibération 01-2025 : AUTORISATION SIGNATURE ACCORD-CADRE TRAVAUX NEUFS DE VOIRIE DE LA COMMUNE

Délibération 02-2025 : AUTORISATION SIGNATURE ACCORD-CADRE ENTRETIEN ESPACES EXTERIEURS DE LA COMMUNE

Délibération 03-2025 : TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULE ELECTRIQUE AU SDESM

Délibération 04-2025 : FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLES 2024-2025

Délibération 05-2025 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025

Rapport d'Orientations Budgétaires 2025

Conseil Municipal du 31 mars 2025

Délibération 06-2025 : APPROBATION SUR LES MODALITES DE MAINTIEN OU DE SUPPRESSION DU RIFSEEP

Délibération 07-2025 : APPROBATION SUR LA MISE EN PLACE DE L'ISFE DES POLICIERS MUNICIPAUX

Délibération 08-2025 : DEMANDE DE SUBVENTION ETAT

Délibération 09-2025 : MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE AMENAGEMENT

Délibération 10-2025 : MISE EN CONCORDANCE DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT PRAIRIE DE BRAY ET DU PLU - LANCEMENT PROCEDURE

Délibération11-2025 : SUBVENTION ALLOUEE A L'ECOLE MATERNELLE BELLEVUE

Délibération 12-2025 SUBVENTION ALLOUEE A L'ECOLE CLAUDE MONET

Délibération 13-2025 : SUBVENTION CLASSE DECOUVERTE

Délibération 14-2025 : SUBVENTION ALLOUEE A L'ECOLE SAINT ALBERT

Délibération 15-2025 : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIETE -FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE (FIP)

Délibération 16-2025 : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2025

Délibération 17-2025 : COURSE PRINTEMPS

Délibération 18-2025 : LOCATION SCENE MOBILE

Délibération19-2025 : FONGIBILITE DES CREDITS 2025

Délibération 20-2025 : APPROBATION DU COMPTE GESTION 2024

Délibération 21-2025 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024

Délibération 22-2025 : AFFECTATION RESULTAT 2024

Délibération 23-2025 : ADOPTION DES RESTES A REALISER 2024

Délibération 24-2025 : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2024

Délibération 25-2025 : VOTE DES TAUX 2025

Délibération 26-2025 : VOTE DU BUDGET 2025

Note de présentation du budget 2025

Conseil Municipal du 16 juin 2025

Délibération 27-2025 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges de la CCPO

Délibération 28-2025 : Modification du périmètre du SDESM par adhésion de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins

Délibération 29-2025 Ouverture et Organisation de l'enquête publique relative au zonage d'assainissement des eaux usées de la CCPO

Délibération 31-2025 : Autorisation donnée au Maire pour l'acquisition des parcelles AL003 et AL004

Délibération : 32-2025 Adoption du règlement des jardins communaux

Annexe 32-2025 : Réglement jardins

Délibération 33-2025 : Fixation du tarif annuel de location des jardins communaux

Délibération 34-2025 : Désaffectation et declassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée AB 147 route de Plessis

Délibération 35-2025 : Modalité de mise en vente de 4 lots sis 2-8 route du Plessis-Placy parcelles AB 159 à 162

Annexe 35-2025 : Cahier des charges vente

Délibération 36-2025 : Déclassement par anticipation des parcelles cadastrées AL 22 et AL33

Annexe 36-2025 : plan déclassement

Délibération 37-2025 : Autorisation donnée à M le Maire pour signer la promesse de vente et tous documents afférents à la cession des parcelles AL22 et AL33 au profit de la sté EUROPEAN Homes

Annexe 37-2025 : plan de déclassement

Annexe 37-2025 (2)

Délibération38-2025 Classement dans le domaine public communal Champs Bodor

Délibération 39-2025 : Règlement intérieur des activités périscolaires

Annexe 39-2025 : REGLEMENT PERISCOLAIRE

Délibération 40-2025 : Création d'un poste de Brigadier-Chef Principal

Conseil Municipal du 22 août 2025

Délibération 41-2025 modification du RIFSEEP

Délibération 42-2025 Modification de l'ISFE

Délibération 43-2025 Création d'un Poste d'adjoint administratif

Délibération 44-2025 Mise en place de la RODP pour les bases vie

Délibération 45-2025 Prêt de la remorque scène à la CCPO

Délibération 46-2025 Allongement délai vente des terrasses

Cahier des charges vente Terrasses

Délibération 47-2025 Mise en corcordance du cahier des charges Prairie de Bray

Cahier des charges Prairie de Bray - Annexe

Annule et remplace la délibération n°36-2025 :

Délibération 48-2025 Déclassement anticipé de la parcelle du stade

Plan déclassement du stade -annexe

Annule et remplace la délibération n°37-2025 :

Délibération 49-2025 cession du stade

Délibération 50-2025 Création d'un poste de technicien Prin 1ère classe

Délibération 51-2025 autorisation à signer la promesse de vente à la CCPO

Délibération 52-2025 modification du tarif des jardins communaux

Délibération 53-2025 modification rdu églement des jardins

Réglement des Jardins communaux modifiés